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Associations sportives : tout savoir sur le futur Pass’Sport

26 février 2021

D’après une enquête du CNOSF, les clubs auraient en moyenne perdu 26% de leurs licenciés en raison de la crise sanitaire. Pour enrayer cette baisse, le gouvernement a annoncé la mise en place d’un "Pass’Sport" pour 2021.

Dans cet article, nous vous présentons les contours de ce nouveau dispositif :

Prêt à remonter la pente ? C’est parti !

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Le contexte à l'origine du Pass'Sport pour les associations sportives

L'impact du COVID sur le sport amateur

Depuis le début de la crise COVID, les clubs sportifs font partie des acteurs les plus impactés. Dès mars 2020, le premier confinement a marqué la fin de nombreuses activités. Cet arrêt a eu deux effets principaux :

  • La coupure des revenus générés par les événements sportifs,
  • L’obligation pour certaines associations de rembourser une partie des adhésions.

L’enquête menée par le CNOSF démontre combien ces deux sources de financement sont précieuses pour les clubs. Les adhésions représentent en moyenne 42% de leur budget, et les recettes d’activité 26%.

A la rentrée, le constat est sans appel : le nombre de licenciés en club sportif a fondu de 26% en moyenne. Selon Denis Masseglia, le président du CNOSF, une baisse supplémentaire de 10% serait même attendue au terme de la prochaine étude, à paraître mi-février.

Les mesures pour répondre à la crise du sport français

A l’heure où nous écrivons cette première version de l'article, la pratique sportive encadrée est encore possible en extérieur, dans les limites du couvre-feu. En revanche, les salles de sport restent fermées, laissant une grande partie du sport français à l’arrêt.

Une première aide de 15 millions d’euros, suivie d’une seconde de 120 millions d’euros à travers le plan de relance présenté en septembre, ont d’ores et déjà été accordées au sport amateur.

Des mesures de soutien qui n’ont toutefois pas enrayé la baisse des adhésions. Pour y répondre, le gouvernement s’est entretenu avec des représentants du monde du sport mardi 17 novembre 2020 par visioconférence.

Cette dernière rassemblait notamment :

  • Le président de la République Emmanuel Macron,
  • Le Premier Ministre Jean Castex,
  • Le Ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports Jean-Michel Blanquer,
  • La Ministre déléguée chargée des sports Roxana Maracineanu,
  • Le Ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire,
  • Le délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques Michel Cadot,
  • Le président du Conseil social du mouvement sportif (Cosmos) Philippe Diallo,
  • Le président de l'association nationale des ligues de sport professionnel (ANLSP) Patrick Wolff,
  • Le président du stade de Reims et du collège de Ligue 1 au sein du syndicat des clubs de football Jean-Pierre Caillot,
  • La présidente de la Ligue féminine de hand Nodjialem Myaro,
  • L’ancien basketteur et dirigeant de l’ASVEL Tony Parker,
  • D’autres sportifs telle la boxeuse Sarah Ourahmoune et la taekwondoïste Gwladys Epangue.

Au terme de cette rencontre, le gouvernement a annoncé le lancement d’un Pass’Sport dès 2021.

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Qu'est-ce que le Pass'Sport ?

Une aide pour soutenir le sport amateur et la pratique sportive

Le Pass’Sport devrait prendre la forme d’un crédit à destination des jeunes, qu’ils pourront utiliser pour régler une adhésion dans un club de sport.

Cette aide a donc pour double objectif d’encourager les jeunes à maintenir une activité physique et de limiter les pertes d’adhésions au sein des associations sportives.

sport-association-passPour Emilie, l'annonce du Pass'Sport est une réelle libération,
elle va pouvoir regonfler son nombre d'adhésions !

Notons qu’il est ouvertement inspiré d’un système du même nom qui existe déjà dans certaines régions, départements et municipalités.

Pour ce qui est du montant exact de l’aide et de ses critères d’attribution, ils n’ont pas encore été dévoilés. L’exécutif a toutefois annoncé que ce futur Pass’Sport serait doté d’une enveloppe globale de 100 millions d’euros. Reste donc à savoir comment celle-ci sera répartie.

Le ministre de l'Education nationale et des Sports Jean-Michel Blanquer a tout de même jugé que le montant de 50€ suggéré par Denis Masseglia lui paraissait "une bonne base de travail". Le montant final de cette subvention ne devrait donc pas trop s’en éloigner.

Mise à jour 26/03/2021 : la Ministre déléguée en charge des Sports, Roxana Maracineanu, a précisé à l’occasion de l’interview accordée à AssoConnect le 16 mars que le montant du Pass’Sport devrait être de 50 à 80€ par famille.

À quels bénéficiaires s'adresse le Pass'Sport ?

Bien qu’aucune décision définitive n’ait encore été prise à ce sujet, le ministre de l’Education nationale et des Sports a parlé d’un dispositif destiné aux jeunes de moins de seize ans

Lors de la réunion du 27 novembre, le président de la République aurait également suggéré d’en élargir l’accès aux personnes en situation de handicap. Des critères sociaux pourraient également être mis en place pour limiter cette aide aux publics les plus fragiles.

Mise à jour 26/03/2021 : la Ministre déléguée en charge des Sports a précisé qu’il serait adressé aux jeunes de 6 à 16 ans, et de 6 à 20 ans pour les pratiquants en situation de handicap.

Quelles associations sont concernées ?

Etant donné son objectif principal, cette mesure devrait concerner la grande majorité des associations sportives.

Le média actufoot parle pour sa part d’un Pass’Sport utilisable auprès des 162 000 associations sportives fédérées et dans le réseau des maisons sport santé.

Mise à jour 16/03/2021 : un procès-verbal du Bureau exécutif du CNOSF confirme que seuls les clubs fédérés pourront accueillir les jeunes bénéficiant du Pass'Sport. Seule exception : les Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV), où tous les clubs seraient éligibles. Ces derniers devront toutefois s’inscrire sur le Compte Asso pour bénéficier des financements de l’ANS. La gestion du Pass’Sport devrait par ailleurs être assurée par les Délégations régionales académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES).

Quand le Pass'Sport sera-t-il mis en place ?

La seule annonce officielle indique que le Pass’Sport devrait être lancé dès 2021.

Le 3 décembre dernier, dans un rapport pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021, le sénateur Jean-Jacques Lozach indiquait que le financement de cette dotation de 100 millions d’euros n’avait pas encore été prévu. Il précise : "le sujet de son financement serait traité dans un projet de loi de finances rectificative en mai ou juin 2021".

Il y a donc peu de chances de voir le Pass’Sport sortir avant cette date et le dispositif devrait être pleinement opérationnel pour les adhésions aux clubs durant l’été ou à la rentrée 2021.

Mise à jour 26/03/2021 : Roxana Maracineanu a confirmé lors de l’interview accordée à AssoConnect que le dispositif serait mis en place en septembre, mais expérimenté dès le mois de juin sur certains territoires. Les échéances de versements seraient pour leur part prévues en septembre, octobre, novembre et décembre.

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Quelques exemples d'initiatives locales

Avant de rentrer dans le détail, rappelons que les deux exemples sélectionnés ne sont pas liés au Pass’Sport national annoncé le 17 novembre par Emmanuel Macron.

S’ils partagent le nom de "Pass’Sport", il s’agit bien d’initiatives locales indépendantes. Nous les présentons à titre d’exemple, afin de mieux comprendre le principe dont s’est inspiré le gouvernement.

Les conditions d’attribution, montants et le fonctionnement sont donc propres à chaque région, département ou ville, mais rien n’indique qu’il en sera de même pour l’aide nationale à venir.

Mise en place d'un Pass'Sport dans le département du Gers

Dans le département du Gers, une aide d’un montant de 25€ sur le prix d’une licence a été mise en place selon des critères sociaux, d’âge et géographiques :

Pour en bénéficier, il faut donc :

  • Etre bénéficiaire de l’allocation de rentrée scolaire (ARS),
  • Que les enfants soient scolarisés dans les écoles élémentaires (du CP à CM2) ou au collège,
  • Etre Gersois et pratiquer dans un club du département,
  • Que le club soit affilié à une fédération sportive.

Au-delà de ces critères, cette subvention est également ouverte aux personnes en situation de handicap, sans condition d’âge ni de ressources.

pass-asso-sportGrâce à cette aide de 25 euros,
Louis peut transmettre au plus grand nombre sa passion du vélo !

Le fonctionnement est assez simple, les parents doivent remettre au club un bon de réduction dûment rempli et signé, une copie de l’attestation de droits à l’allocation de rentrée scolaire 2020, un certificat de scolarité 2020-21 ou un justificatif dans le cas d’un handicap.

Les 25€ de réduction s’appliquent immédiatement pour les parents, qui ne doivent à aucun moment avancer ce montant.

La plupart du travail administratif en revient donc directement au club. A la fin de la période d’adhésion, l’association remplit ainsi une fiche récapitulative accompagnée des pièces justificatives remis par la famille.

Ces documents sont envoyés, en une seule fois, au service actions éducatives, sportives et jeunesse du département du Gers. Le remboursement est ensuite effectué du département au club.

Mise en place du Pass'Sport dans la ville d'Ermont (95)

Du côté de la ville d’Ermont, le principe reste le même, mais la mise en place diffère.

Le montant de la prise en charge y est variable : de 20 à 50% du montant de la licence en fonction du niveau du quotient familial, dans la limite d’un montant minimum de l’aide de 20€ et d’un maximum de 80€. Par ailleurs, la ville impose un montant minimal de la cotisation à 60€ afin que celle-ci soit éligible.

Le dispositif s’adresse aux familles :

  • Bénéficiaires de l'allocation de rentrée scolaire,
  • Dont les enfants sont âgés de 6 à 18 ans révolus (nés entre 1998 et 2010),
  • Inscrits dans l'un des 27 clubs ermontois éligibles avant le 31 décembre 2020.

Les parents ou tuteurs légaux doivent régler le montant total de la licence avant d’obtenir un remboursement partiel. Pour cela, ils doivent envoyer un dossier dûment rempli et signé à la municipalité, ainsi que les pièces administratives permettant le calcul du quotient familial.

Contrairement au département du Gers, la famille règle donc la totalité du montant de la licence, et se fait ensuite rembourser une partie par la municipalité.

Si ce fonctionnement allège le travail des clubs et leur permet de recevoir directement l’intégralité du montant des licences, est-il aussi incitatif pour les familles ? C’est l’une des questions que le gouvernement devra se poser pour fixer les conditions de "son" Pass’Sport.

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En bref

⚽️ Dans quelle situation se trouvent les associations sportives en 2021 ?

La crise sanitaire a mis fin aux activités de beaucoup de clubs sportifs et freiné les adhésions à ces associations (-26% selon le CNOSF). Elles se trouvent donc en difficulté financière et ont besoin de séduire de nouveaux adhérents. En savoir plus

🤔 Qu’est-ce que le Pass’Sport ?

Le Pass’Sport a été annoncé par Emmanuel Macron en novembre, il s’agit d’une aide financière destinée aux jeunes, pour les inciter à adhérer à un club sportif. Son montant devrait être de 50 à 80€ par bénéficiaire, pour une enveloppe globale de 100M€. En savoir plus

⏳ Quand le Pass’Sport sera-t-il mis en place ?

Le gouvernement n’a pas encore annoncé de date officielle mais le dispositif devrait être lancé courant 2021. Il nécessite un ajustement du budget qui ne devrait pas avoir lieu avant mai, repoussant ainsi son lancement à l’été ou la rentrée 2021. En savoir plus

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Vous l’avez compris, si le Pass’Sport semble être un dispositif prometteur demandé par de nombreux acteurs du sport, il règne encore un grand flou autour de son montant exact et des conditions d’attribution.

Cet article sera bien évidemment mis à jour dès que de nouvelles informations paraîtront. Vous avez des commentaires ou des questions sur cette aide ? Laissez-nous un commentaire ci-dessous et nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Quoi qu’il en soit, nous espérons que le Pass’Sport verra vite le jour pour vous aider à booster les adhésions à votre club sportif !

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